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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOISSONNIER
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M
Marque renouvelée - Marque en vigueur

M
MOISSONNIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3459192
Date de dépôt :
26/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2026
M de MOISSONNIER

Présentation de la marque M

Déposée le 26 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOISSONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOISSONNIER domicilié(e) 67 Avenue Maginot - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 200 340 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M arrivera à expiration en date du 26 octobre 2026.

MOISSONNIER a également déposé les autres marques suivantes : MOISSONNIER , M 1885


MOISSONNIER, société par actions simplifiée - 67 Avenue Maginot - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France - SIREN 757200340


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2016 n°2629666 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-07

Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; buffets, bureaux, bibliothèques, commodes, tables, consoles, lits, sièges ; boîtes en bois.

Services rendus dans le cadre du commerce de détail des meubles, des glaces (miroirs), des cadres, des objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, des buffets, des bureaux, des bibliothèques, des commodes, des tables, des consoles, des lits, des sièges, des boîtes en bois.